ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REGION DE GHARDA¤A
  Session extraordinaire du 02-04-2009
 

SESSION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL NATIONAL DE L’ORDRE DES ARCHITECTES TENUE LE 02/04/09 A ORAN,
A L’HOTEL EDEN A AIN TURCK

 Cette session extraordinaire a été tenue à l’initiative des 2/3 des membres du conseil national et avait pour objectif de débattre essentiellement de la question liée à la procédure de délivrance des mises à jour.
 
Les membres présents étaient :
 
Mr ELDJOUN KACEM / 1er Vice Président
Mr KAOUADJI MED / 2ème Vice Président
Mme OUADA AICHA / Secrétaire Générale
Mr SEDDIKI MUSTAPHA / Vice S.G
Mr TOUILEB ATHMANE / Membre
Mr MOULA DJAMEL / Membre
Mr DOB MED / Membre
Mr mekhallet mokhtar / Membre
Mr BOUIDA ABDELFATAH / Membre
 
Le quorum a été jugé atteint (9/14), ce qui a permis la tenue de cette session. Les autres membres absents, se sont excusés en envoyant des mails.
Le président, Mr BENBOULAID est en voyage.
 
Mr ELDJOUN a été désigné Président de séance en sa qualité de 1er Vice Président. Un tour de table a été fait et chacun a eu à exprimer les points qu’il jugeait importants à inscrire à l’ordre du jour.
 
Les points retenus après concertation sont :
 
Ø       Délivrance des mises à jour
Ø       Délivrance des extraits d’inscription au tableau national pour les nouveaux inscrits ayant prêté serment au mois de Novembre 2008.
Ø       Siège et administration du CNOA
Ø       Divers.
 
Après intervention des uns et des autres, l’ensemble des membres ont adopté les résolutions suivantes :
 
Ø       Délivrance des mises à jour :
 
-          Les frais d’impression des 5000 mises à jour, dont s’est chargé Mr TOUILEB ont été payés par chèque, par Mr MOULA, en sa qualité de Président du CLOA d’Oran. Ce montant sera défalqué ultérieurement sur la cote part à reverser au CNOA.
 
-          Les 5000 copies se trouvent actuellement au bureau de la secrétaire générale.
 
-          Les CLOA qui ont des listes d’architectes qui se sont déjà acquittés du paiement de leurs cotisations peuvent se rapprocher de la secrétaire générale à Alger pour prendre les mises à jour. Ils devront lui remettre un chèque portant le montant de la cote part du CNOA à concurrence du nombre de mises à jour qui seront remises.
 
-          Le nombre de mises à jour qui sera délivré correspondra au nombre des architectes ayant payé leurs cotisations. 
 
-          Un bordereau d’envoi sera signé conjointement sur lequel seront portés tous les numéros de série identifiant les mises à jour remises par la S.G.
 
-          Les mises à jour seront cosignées par la secrétaire générale du CNOA après consultation du Président du CNOA et obtention de son accord et le Président du CLOA concerné.
 
-          Concernant la cote part qui revient au CNOA, l’ensemble des membres se sont accordés à reconduire le même taux qui était pratiqué avant, soit 30% du montant total des cotisations versées à chaque CLOA.
 
Ø       Délivrance des extraits d’inscription au tableau national pour les nouveaux inscrits :
 
-          Pour ce qui est de l’inscription des nouveaux architectes ayant prêté serment au mois de Novembre, les listes qui ont été retrouvées dans les archives transmises par la présidente sortante (du CNOA), ne portent aucune indication, ni coordonnées des architectes, ni signatures, par conséquent, la secrétaire générale va faxer à chaque CLOA la liste qui correspond à sa région ; les présidents des CLOA se chargeront de convoquer ces architectes, de vérifier leurs dossiers, leurs reçus de paiement …
 
Ces listes seront retournées au secrétariat général où il sera procédé à l’affectation des numéros d’immatriculation, qui succèderont au dernier numéro porté sur le listing qui existe actuellement chez Mr BELAHCENE, SG sortant.
Mme OUADA, S.G prendra contact avec Mr BELAHCENE pour récupérer le fichier de ce listing.
 
-          Désormais, il sera remis aux nouveaux inscrits :
·          Un extrait d’inscription à l’ordre
·          Une attestation de serment
·          Une carte professionnelle
               
                Les membres du CNOA proposeront un modèle de chaque document qui seront aussi imprimés et distribués aux CLOA avant d’être remis aux architectes après chaque prestation de serment.
 
Ø       Siège et administration du CNOA :
 
-          Vu l’urgence pour l’installation du siège du CNOA et compte tenu d’un manque de ressources financières, le président du CLOA de TIARET se propose de payer le montant des loyers jusqu’à la fin de l’année 2009. Ce montant lui sera remboursé après renflouement de la caisse du CNOA.
 
-          Certains membres du CNOA proposent aussi d’engager Mr BELAHCENE en qualité d’administrateur à raison d’une présence de trois jours par semaine. Celui-ci, en véritable connaisseur des différents textes de loi qui se rapportent à l’exercice de la profession. Une secrétaire sera recrutée pour assurer la permanence.
 
Ø       Divers :
 
Mr MOULA a rappelé en début de séance que le cas du CLOA de BATNA est toujours litigieux, il y a cependant nécessité de se déplacer sur place pour trouver un dénouement à cette situation.
Mr ELDJOUN est proposé pour se déplacer sur les lieux et tenter de régler le problème qui oppose certains des membres de ce CLOA.
 
En dernier lieu, il a été suggéré par Mr TOUILEB de s’entendre sur la tenue d’une session cyclique, tous les derniers jeudi, par exemple de chaque mois. Ceci permettra à chacun de pouvoir s’organiser en conséquences afin d’éviter les absences.
Il est retenu, que les invitations seront envoyées à chacun des membres vingt et un jour avant la tenue d’une session.
 
La séance a été levée aux environs de 18H.
 
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