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C’est dans un but d’échange d’idées, de connaissances et d’expériences que nous créons ce forum, en espérant en faire un espace de dialogue et de communication, ouvert sur tout ce qui touche à notre profession.
A travers un forum, nous souhaitons établir un lien entre Architectes, afin qu’ils puissent s’exprimer sur les différents thèmes que nous proposons ensembles.
Après clôture du débat, une synthèse des différentes participations vous sera présentée dans la rubrique newsletter.
Précision : Les commentaires publiés ci-dessous n'engagent que leurs auteurs respectifs. cloaghardaia ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu des messages diffusés ci-dessous. Les insultes, la vulgarité, l’incitation à la haine et au racisme ne sont pas publiées. Forum المنتدى - ??? bachmouhandess
(8 articles pour l'instant) | | Ils est où l'article ?
Où en est cette opération ? a-t-elle débuté ?
Quels sont les procédures arrêtées ?
Merci.
| | | | Guest1
(23 articles pour l'instant) | | Décret exécutif n° 09-153 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au 2 mai 2009 fixant les conditions et modalités de
concession et de gestion des actifs résiduels des entreprises publiques autonomes et non autonomes dissoutes et des actifs
excédentaires des entreprises publiques économiques..............................................................................................................
Décret exécutif n° 09-154 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au 2 mai 2009 fixant les procédures de mise en œuvre de
la déclaration de mise en conformité des constructions............................................................................................................
Décret exécutif n° 09-155 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au 2 mai 2009 fixant la composition et les modalités de
fonctionnement des commissions de daïra et de recours chargées de se prononcer sur la mise en conformité des
constructions.............................................................................................................................................................................
Décret exécutif n° 09-156 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au 2 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de
désignation et de fonctionnement des brigades de suivi et d’enquête sur la création de lotissements, de groupes
d’habitations et de chantiers de constructions..........................................................................................................................
tu les trouves dans le journal officiel du 06 Mai 2009
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